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Marques déposées par CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV
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TERRE D'EMOTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'EMOTION
CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV

Numéro de dépôt :
4568574
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
TERRE D\'EMOTION de CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV

Présentation de la marque TERRE D'EMOTION

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV domicilié(e) 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV, Monsieur Jean-Marc CHARPENTIER domicilié(e) 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France.

La marque TERRE D'EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'EMOTION arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTIER 1855 , CHARPENTIER 1855 , Terre d'Emotion


CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV - 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France


CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV, Monsieur Jean-Marc CHARPENTIER - 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Vins d'appellation d'origine protégée "Champagne".